Généralités

« BLOOMBERG® » et les indices Bloomberg listés dans le présent document (les « Indices ») sont des marques de service de Bloomberg Finance L.P. et de ses sociétés affiliées, y compris Bloomberg Index Services Limited (« BISL »), l'administrateur des indices (collectivement, « Bloomberg ») et ont fait l'objet d'une licence d'utilisation à certaines fins par le distributeur des présentes (le « Licencié »). Bloomberg n'est pas affilié au Licencié, et Bloomberg n'approuve pas, ne parraine pas, n'examine pas ou ne recommande pas les produits financiers nommés dans les présentes (les « Produits »). Bloomberg ne garantit pas l'actualité, l'exactitude ou l'exhaustivité des données ou des informations relatives aux produits.

Euronext N.V. ou ses filiales détiennent tous droits de propriété (intellectuels) relatifs à l'Indice. Euronext N.V. ou ses filiales, ne promeuvent, n'approuvent, ou ne sont impliquées en aucune manière dans l'émission et l'offre du produit. Euronext N.V. et ses filiales déclinent toute responsabilité en cas d'inexactitude des données sur lesquelles est basé l'Indice, de faute, d'erreur ou d'omission dans le calcul et/ou la diffusion de l'Indice, où sur la manière dont il est utilisé dans le cadre de cette émission et de son offre.

MerQube, Inc. et ses filiales (collectivement désignées sous le nom de ""MerQube"") ne sont ni émetteurs ni producteurs de Notes et MerQube n'a aucune obligation, responsabilité ou engagement envers les investisseurs de Notes. L'indice sous-jacent de Notes est un produit de MerQube dont une licence d'utilisation a été octroyée par l’émetteur et ses affiliés (titulaire de la licence). Cet indice est calculé en utilisant, entre autres, des données de marché ou d'autres informations (""Données d'entrée"") provenant d'une ou plusieurs sources (chacune étant un ""Fournisseur de données""). MerQube© est une marque déposée de MerQube, Inc. Ces marques ont été concédées sous licence à des fins spécifiques par le Titulaire de la licence en sa qualité d'émetteur de Notes. Notes n'est ni sponsorisé, ni avalisé, ni vendu, ni promu par MerQube, tout Fournisseur de données, ou autre tiers, et aucune de ces parties ne fait de déclaration concernant l'opportunité d'investir dans des titres en général ou dans Notes en particulier, ni assume la responsabilité pour les erreurs, omissions ou interruptions des Données d'entrée, de l'indice [Indice sous licence] ou de toute donnée associée.

Ni MerQube ni les Fournisseurs de données ne font de déclaration ou ne donnent de garantie, expresse ou implicite, aux propriétaires de Notes ou à tout membre du public, de quelque nature que ce soit, y compris en ce qui concerne la capacité de l'[Indice sous licence] à suivre la performance du marché ou de toute classe d'actifs. L'[Indice sous licence] est établi, composé et calculé par MerQube sans tenir compte du Titulaire de la licence ou de Notes. MerQube et les Fournisseurs de données n'ont aucune obligation de prendre en considération les besoins du Titulaire de la licence ou des propriétaires de Notes dans l’établissement, la composition ou le calcul de l'[Indice sous licence]. Ni MerQube ni aucun Fournisseur de données n'est responsable et n'a participé à la fixation des prix, au montant de Notes ou au choix de la date d'émission ou vente de Notes, à la création ou au calcul de l'équation selon laquelle Notes doivent être convertis en espèces, remis ou remboursés, selon le cas. MerQube et les Fournisseurs de données n'ont aucune obligation ou responsabilité en ce qui concerne l'administration, la promotion ou la commercialisation de Notes. Il n'y a aucune garantie que les produits d'investissement basés sur l'[Indice sous licence] suivront avec précision la performance de l'indice ou fourniront des rendements d'investissement positifs. MerQube n'est pas un conseiller en investissement. L'inclusion d'un titre dans un indice ne constitue pas une recommandation de MerQube d'acheter, de vendre ou de détenir ce titre, et n'est pas non plus considérée comme un conseil en investissement.

NI MERQUBE NI AUCUN AUTRE FOURNISSEUR DE DONNÉES NE GARANTIT L'ADÉQUATION, L'EXACTITUDE, LES DÉLAIS ET/OU L'EXHAUSTIVITÉ DE L'[INDICE SOUS LICENCE] OU DE TOUTE DONNÉE A CET ÉGARD (Y COMPRIS LES DONNÉES D'ENTRÉE) OU DE TOUTE COMMUNICATION A CET ÉGARD. NI MERQUBE NI AUCUN AUTRE FOURNISSEUR DE DONNÉES NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES ERREURS, DES OMISSIONS OU DES RETARDS QUI POURRAIENT EN RÉSULTER. MERQUBE ET SES FOURNISSEURS DE DONNÉES NE DONNENT AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, ET REJETTENT EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER OU QUANT AUX RÉSULTATS QUI SERONT OBTENUS PAR LE TITULAIRE DE LA LICENCE, LES PROPRIÉTAIRES DES NOTES OU TOUTE AUTRE PERSONNE OU ENTITÉ UTILISANT L'[INDICE SOUS LICENCE]. OU EN CE QUI CONCERNE LES DONNÉES QUI S'Y RAPPORTENT. SANS LIMITER LA PORTÉE DE CE QUI PRÉCÈDE, MERQUBE OU LES FOURNISSEURS DE DONNÉES NE PEUVENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES, PUNITIFS OU CONSÉCUTIFS, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES PERTES DE BÉNÉFICES, LES PERTES COMMERCIALES, LES PERTES DE TEMPS OU D’ACHALANDAGE, MÊME S'ILS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D'UN CONTRAT, D'UN PRÉJUDICE, D'UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU D'UNE AUTRE MANIÈRE. LES RÉFÉRENCES PRÉCÉDENTES À « MERQUBE » ET/OU « FOURNISSEUR DE DONNÉES » DOIVENT ÊTRE INTERPRÉTÉES COMME INCLUANT TOUS LES FOURNISSEURS DE SERVICES, CONTRACTANTS, EMPLOYÉS, AGENTS ET REPRÉSENTANTS AUTORISÉS DE LA PARTIE RÉFÉRENCÉE.

La présente décharge de responsabilité est fournie à titre exclusivement informatif et constitue une traduction libre de la décharge de responsabilité originale prévue par MerQube. Elle ne saurait en aucun cas engager MerQube. Seule la version originale en anglais fait foi. Pour toute information sur les indices MerQube, merci de consulter le site internet https://merqube.com/

Les produits de BNP Paribas ne sont ni sponsorisés, ni approuvés, ni vendus, ni promus par Morningstar, Inc. ou l’une de ses filiales (désignées collectivement « Morningstar »). Morningstar ne fait aucune déclaration ni aucune garantie, expresse ou implicite, aux propriétaires des produits de BNP Paribas ni à aucun membre du public concernant l’opportunité d’investir généralement dans des titres ou, en particulier, dans les produits de BNP Paribas, ni quant à la capacité des indices à refléter la performance globale du marché boursier.

La seule relation de Morningstar avec BNP Paribas se limite à la concession sous licence de certaines marques de commerce, marques de service et noms de service de Morningstar ainsi que des indices qui sont déterminés, composés et calculés par Morningstar sans tenir compte de BNP Paribas ou de ses produits. Morningstar n’a aucune obligation de prendre en considération les besoins de BNP Paribas ou des détenteurs des produits de BNP Paribas lors de la détermination, de la composition ou du calcul des indices.

Morningstar n’est pas responsable et n’a pas participé à la détermination des prix et du nombre de produits de BNP Paribas, ni au calendrier d’émission ou de vente de ces produits, ni à la détermination ou au calcul de la formule selon laquelle les produits de BNP Par sont convertis en liquidités. Morningstar n’a aucune obligation ni responsabilité en matière d’administration, de commercialisation ou de négociation des produits de BNP Paribas.

Remarque : les méthodologies d’évaluation et de calcul des indices imposent déduction de certains montants pré‑définis (ou « dividendes synthétiques ») des rendements des indices de référence sur lesquels ils reposent. En raison de ces déductions, la performance des indices peut différer de celle des indices sous‑jacents. Morningstar n’a aucune responsabilité pour garantir, et ne formule aucune déclaration ou garantie, expresse ou implicite, quant au fait qu’une quelconque déduction engendrera un certain niveau de performance, ou qu’elle est adéquate ou suffisante à une fin particulière, y compris, mais sans s’y limiter, servir de base à une protection du capital dans des produits structurés à capital protégé.

MORNINGSTAR, INC. REJETTE EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE RELATIVE À L’EXACTITUDE, À L’INTÉGRALITÉ ET/OU À LA PUNCTUALITÉ DES INDICES OU DE TOUTE DONNÉE QUI Y EST INCLUSE, ET MORNINGSTAR NE SERA RESPONSABLE D’AUCUNE ERREUR, OUBLI OU INTERRUPTION QUI Y FIGURERAIT.

MORNINGSTAR NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE, EXPRISE OU IMPLICITE, SUR LES RÉSULTATS QUI POURRAIENT ÊTRE OBTENUS PAR BNP PARIBAS, LES PROPRIÉTAIRES OU LES UTILISATEURS DES PRODUITS DE BNPPARIBAS, OU PAR TOUTE AUTRE PERSONNE OU ENTITÉ QUI UTILISERAIENT LES INDICES OU LES DONNÉES QUI Y SONT INCLUSES.

MORNINGSTAR NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPRIMÉE OU IMPLICITE ET REJETTE EXPRESSÉMENT TOUTES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER EN CE QUI CONCERNE LES INDICES OU TOUTE DONNÉE QUI Y EST INCLUSE.

SANS LIMITER CE QUI PRÉCÈDE, MORNINGSTAR NE PEUT EN AUCUN CAS ÊTRE TENU RESPONSABLE DE DOMMAGES SPÉCIAUX, PUNITIFS, INDIRECTS OU CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS LES PERTES DE PROFITS), MÊME SI MORNINGSTAR A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

Les indices MSCI sont la propriété exclusive de MSCI Inc. (« MSCI »).  MSCI et les noms des indices MSCI sont des marques de service de MSCI ou de ses sociétés affiliées et ont fait l'objet d'une licence d'utilisation à certaines fins par BNP Paribas. Les produits financiers mentionnés dans le présent document ne sont pas parrainés, approuvés ou promus par MSCI, et MSCI n'assume aucune responsabilité à l'égard de ces produits financiers ou de tout indice sur lequel ces produits financiers sont basés. Le [prospectus ou document d'offre similaire] contient une description plus détaillée de la relation limitée que MSCI entretient avec BNP Paribas et tout produit financier pertinent. Aucun acheteur, vendeur ou détenteur de ce produit, ni aucune autre personne ou entité, ne doit utiliser ou faire référence à un nom commercial, une marque de commerce ou une marque de service de MSCI pour parrainer, approuver, commercialiser ou promouvoir ce produit sans d'abord contacter MSCI pour déterminer si l'autorisation de MSCI est requise.  En aucun cas, une personne ou une entité ne peut revendiquer une quelconque affiliation avec MSCI sans l'autorisation écrite préalable de MSCI.

Le(s) Produit(s) n’est/ne sont pas sponsorisé(s), approuvé(s), vendu(s) ou promu(s) par Nasdaq, Inc. ou ses filiales (Nasdaq et ses filiales sont désignées collectivement comme les « Sociétés »). Les Sociétés n’ont pas validé la légalité, la pertinence, l’exactitude ou la suffisance des descriptions et des informations relatives au(x) Produit(s). Les Sociétés ne font aucune déclaration ni garantie, expresse ou implicite, à l’intention des propriétaires du(des) Produit(s) ou de tout membre du public quant à la pertinence d’un investissement général en valeurs mobilières ou spécifiquement dans le(s) Produit(s), ni quant à la capacité des Indices à refléter la performance globale du marché boursier. La seule relation des Sociétés avec BNP Paribas (« Licencié ») concerne la concession de licence du symbole Nasdaq® et de certains noms commerciaux des Sociétés, ainsi que l’utilisation des Indices, lesquels sont déterminés, composés et calculés par Nasdaq sans tenir compte du Licencié ni du(des) Produit(s). Nasdaq n’a aucune obligation de prendre en compte les besoins du Licencié ou des propriétaires du(des) Produit(s) dans la détermination, la composition ou le calcul des Indices. Les Sociétés ne sont pas responsables et n’ont pas participé à la fixation des dates, des prix ou des quantités du(des) Produit(s) à émettre, ni à la détermination ou au calcul de l’équation permettant de convertir le(s) Produit(s) en espèces. Les Sociétés n’encourent aucune responsabilité liée à l’administration, la commercialisation ou le négoce du(des) Produit(s).

Les Sociétés ne garantissent pas l’exactitude et/ou le calcul ininterrompu des Indices, ni aucune donnée qui y serait incluse. Les Sociétés ne donnent aucune garantie, expresse ou implicite, quant aux résultats que le Licencié, les propriétaires du(des) Produit(s), ou toute autre personne ou entité pourraient obtenir de l’utilisation des Indices ou des données qui y sont contenues. Les Sociétés ne font aucune garantie expresse ou implicite, et déclinent expressément toutes garanties de qualité marchande ou d’adéquation à un usage ou à un objectif particulier relatives au [Insérer le nom de l’indice] ou à toute donnée qui y serait incluse. Sans limiter ce qui précède, en aucun cas les Sociétés ne seront responsables de pertes de bénéfices ou de dommages spéciaux, accessoires, punitifs, indirects ou consécutifs, même si elles ont été informées de la possibilité de tels dommages.

Solactive AG (« Solactive ») est le concédant de licence de l’« indice ». Les instruments financiers basés sur l’indice ne sont en aucun cas sponsorisés, approuvés, promus ou vendus par Solactive, et Solactive ne fait aucune déclaration, garantie ou assurance, expresse ou implicite, concernant :
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Solactive ne garantit pas l’exactitude et/ou l’exhaustivité de l’indice et ne saurait être tenu responsable de toute erreur ou omission à cet égard.

Nonobstant ses obligations envers ses licenciés, Solactive se réserve le droit de modifier les méthodes de calcul ou de publication de l’indice et ne sera pas responsable d’éventuels mauvais calculs, publications incorrectes, retardées ou interrompues concernant l’indice.

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L’« [INDEX] » est un produit de S&P Dow Jones Indices LLC ou de ses sociétés affiliées (« SPDJI »), dont l’utilisation est concédée par licence à BNP Paribas. Standard & Poor’s® et S&P® sont des marques déposées de Standard & Poor’s Financial Services LLC (« S&P ») ; Dow Jones® est une marque déposée de Dow Jones Trademark Holdings LLC (« Dow Jones ») ; et elles font l’objet d’une licence d’utilisation en faveur de SPDJI et de sous-licences à des fins particulières en faveur de BNP Paribas. Il n’est pas possible d’investir directement dans un index. Le(s) Produit(s) de BNP Paribas n’est ou ne sont pas parrainés, avalisés, vendus ou promus par SPDJI, Dow Jones, S&P, ni aucune de leurs sociétés affiliées respectives (collectivement désignés par « S&P Dow Jones Indices »). S&P Dow Jones Indices ne fait de déclaration ni n’émet de garantie, expresse ou implicite, envers les propriétaires de(s) Produit(s) de BNP Paribas ou tout membre du public recommandant d’investir dans des titres en général ou le(s) Produit(s) de BNP Paribas en particulier ou concernant les capacités de l’[INDEX] à suivre la performance globale du marché. La performance antérieure d’un index ne vaut pas garantie ni n’est une indication des résultats à venir. La seule relation qui lie S&P Dow Jones Indices à BNP Paribas concernant l’[INDEX] se rapporte à l’octroi de licence de l’Index et de certaines marques de commerce, marques de service et/ou noms commerciaux de S&P Dow Jones Indices et/ou leurs concédants de licence. L’[INDEX] est déterminé, défini et calculé par S&P Dow Jones Indices sans tenir compte de BNP Paribas ou de(s) Produit(s) de BNP Paribas. S&P Dow Jones Indices n’a aucune obligation de prendre en considération les besoins de BNP Paribas ou des propriétaires de(s) Produit(s) de BNP Paribas au moment de déterminer, définir ou de calculer l’[INDEX]. S&P Dow Jones Indices n’est pas responsable de la détermination ni n’a pris part à la détermination des prix, et du montant de(s) Produit(s) de BNP Paribas ou du calendrier d’émission ou de vente de(s) Produit(s) de BNP Paribas ou de la détermination ou du calcul de l’équation par laquelle le(s) Produit(s) de BNP Paribas doit/doivent être converti(s) en numéraire, racheté(s) ou remboursé(s), le cas échéant. S&P Dow Jones Indices n’a aucune obligation ou responsabilité concernant la gestion, la commercialisation ou la négociation de(s) Produit(s) de BNP Paribas. Il n’est délivré aucune garantie que les produits d’investissement reposant sur l’[INDEX] suivront avec exactitude la performance de l’index ou qu’ils généreront un retour positif sur investissement. S&P Dow Jones Indices LLC n’agit pas en tant que conseiller en investissement financier ou conseiller fiscal. Vous devez consulter un conseiller fiscal aux fins d’évaluer l’impact que tout titre exonéré d’impôt pourrait avoir sur les portefeuilles ainsi que les répercussions fiscales liées à toute décision en matière d’investissement. L’inclusion d’un titre dans un index n’a pas valeur de recommandation de la part de S&P Dow Jones Indices d’acheter, de vendre ou de détenir un tel titre, ni ne vaut comme conseil en matière de placements.

NI S&P DOW JONES INDICES, NI LE CONCÉDANT DE LICENCE TIERS NE GARANTISSENT LA PERTINENCE, L’EXACTITUDE, LE CARACTÈRE OPPORTUN ET/OU L’EXHAUSTIVITÉ DE L’[INDEX] OU DE TOUTE DONNÉE Y AFFÉRENTE OU DE TOUTE COMMUNICATION, Y COMPRIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE COMMUNICATION SOUS FORME ÉCRITE OU ORALE (NOTAMMENT LES COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES) À CET ÉGARD. S&P DOW JONES INDICES EST EXONÉRÉ DE TOUS DOMMAGES-INTÉRÊTS OU RESPONSABILITÉ DÉCOULANT DE TOUTE ERREUR, DE TOUTE OMISSION OU DE TOUT RETARD À CET ÉGARD. S&P DOW JONES INDICES N’ÉMET AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, ET REJETTENT DE MANIÈRE EXPRESSE TOUTES GARANTIES QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE OU L’ADÉQUATION À TOUTE FIN OU UNE UTILISATION PARTICULIÈRE OU QUANT AUX RÉSULTATS ESCOMPTÉS PAR BNP PARIBAS, LES PROPRIÉTAIRES DE(S) PRODUIT(S) DE BNP PARIBAS, OU TOUTE AUTRE PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE.